Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUDY
Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE S.A.

Numéro de dépôt :
1125386
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STUDY

Déposée le 28 février 1980 par la Société Anonyme (SA) Société MIZERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIZERET domicilié(e) Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. CHENARD. - France.

La marque STUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque STUDY est expirée depuis le 28 février 1990.

Société MIZERET a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE FRANCE , VIEILLE FRANCE , CHARLEMAGNE PAPER , ARTS ET METIERS , LE GAULOIS , CHARLEMAGNE


Société MIZERET, RINQUEBERCK & ROUVIERE S.A. - Société Anonyme, 66 Rue Baudricourt, 75013 PARIS. - France


R. CHENARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

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